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Norvège, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: amendement de l’article 2

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Oslo, Oslo, Traités et Droit International

Proposition de la Norvège de modification de l’artricle 2, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire Genève (CIDHG)].

Norvège, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: amendement du préambule

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Oslo, Oslo, Traités et Droit International

Proposition de la Norvège concernant le préambule, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire Genève (CIDHG)].

Australie, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: article 2

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Proposition de l’Australie concernant des modifications à l’article 2, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. L’article 2 concerne les définitions. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de…

Autriche, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: articles 8, 9, 12, 13 et 19

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Proposition présentée par l’Autriche et concernant les articles 8, 9, 12, 13 et 19, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de…

France, déclaration finale à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP

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Intervention de Madame Joëlle Bourgois, Ambassadeur, chef de la délégation française, à l’occasion de la séance de clôture de la Conférence diplomatique d’Oslo pour une interdiction complète des mines antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du…

Belgique, déclaration finale à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP

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Déclaration finale de l’Ambassadeur Mernier, chef de la délégation belge, à la Conférence diplomatique d’Oslo pour une interdiction complète des mines antipersonnel, plénière de clôture adoptant le texte de la Convention Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel…

Rapport de la Conférence d’Oslo sur les MAP

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Oslo, Traités et Droit International

Rapport de la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. Le document concerne les points suivants :– Ouverture de la Conférence ;– Election du Président ;– Adoption de l’ordre du jour ;– Adoption du règlement intérieur ;– Election des vice-présidents ;– Organisation du travail…

Résolution de la Conférence interparlementaire sur l’interdiction mondiale des mines antipersonnel et nécessité du déminage à des fins humanitaires

document - Activités et publications des organisations, Organisations Internationales (OI), Union interparlementaire

Résolution de l’Union interparlementaire adoptée sans vote par la 96e Conférence interparlementaire Beijing, 20 septembre 1996. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire Genève (CIDHG)].

DOC CICR 03

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France, intervention à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: texte de la Convention

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de l’Ambassadeur de France Jean-François Dobelle sur le texte de la Convention, à la Conférence diplomatique de Dublin sur les armes à sous-munitions, Dublin, du 19 au 30 mai 2008. Faite le 28 mai 2008.