2003 – Page 4 – Bibliomines.org

Questions essentielles concernant les MAMAP – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Note du Coordonnateur, présentée lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. Le Coordonnateur présente certaines questions essentielles concernant les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Trois thèmes principaux : 1- Mines autres que les mines…

Document de l’Afrique du Sud, REG et aide aux victimes – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Afrique du Sud, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. L’Afrique du Sud présente un document de travail intitulé "Restes explosifs des guerres (REG): aide aux victimes".

Document de la Russie, définition des REG – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. La Russie propose une définition des restes explosifs de guerre (REG).

Structure possible d’un instrument relatif aux restes explosifs des guerres – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document-cadre présenté lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. Ce document-cadre, établi par le Coordonnateur, est une structure possible d’un instrument relatif aux restes explosifs de guerre (REG). Il développe les points suivants : 1. Dispositions…

Document du CICR, amendements concernant la protection des civils contre les effets des REG – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. Le CICR propose des amendements concernant la protection des populations civiles contre les effets des restes explosifs de guerre…

Document du Pakistan, REG: assistance et coopération – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Pakistan, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. Le Pakistan présente un document de travail sur les restes explosifs de guerre (REG): assistance et coopération. Structure du document :– Le problème ;–…

Document de l’Inde, utilisation irresponsable de MAMAP par des acteurs non étatiques – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Inde, lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. L’Inde présente un document sur l’emploi de mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) par des acteurs qui ne sont pas des Etats.

Rapport d’activité – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Rapport d’activité élaboré suite à la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Sixième Réunion: Genève, 17 au 24 novembre 2003.

Rapport d’activité – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Rapport d’activité élaboré suite à la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Cinquième Réunion: Genève, 16-27 juin 2003.