3ème Assemblée – Page 2 – Bibliomines.org

3ème AEP CIMAP – Principaux extraits du rapport de synthèse de la réunion d’experts techniques sur les mines antivéhicule munies de dispositifs d’amorçage ou antimanipulation sensibles

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Documentation technique, Mines anti-véhicule, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6 Rapport fait le 7 septembre 2001 pour la Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre…

3ème AEP CIMAP – Note établie par le Président sur l’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Troisième Assemblée des États Parties Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001. "Le présent document contient, outre un exposé des antécédents, une propositionportant sur l’établissement d’une Unité d’appui à l’application de la Conventionau sein du Centre international de déminage humanitaire à Genève (CIDHG). Cette proposition, accompagnée d’un mandat confiant l’établissement de l’Unité au Centre international de déminage…

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur l’assistance aux victimes des mines, la réintégration sociale et économique des victimes et la sensibilisation aux dangers des mines

document - 3ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Assistance aux victimes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationale à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États Parties, Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur la destruction des stocks

document - 3ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur le déminage et les techniques connexes

document - 3ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistanceinternationale à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Troisième Assemblée des États parties Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Guide d’établissement des rapports présentés en application de l’article 7 de la CIMAP

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7

Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Troisième Assemblée des États Parties Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001 "Le présent guide a pour objet d’aider les États parties à s’acquitter de la présentation des rapports dont l’article 7 de la Convention d’Ottawa leur fait obligation ainsi que de tout autre rapport qu’ils pourraient décider librement d’établir. Il…

3ème AEP CIMAP – Programme d’action établi par le Président

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Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001. Contenu : 1. Assistance aux victimes et réintégration socio-économique 2. Déminage,sensibilisation au danger des mines et technologies d’action antimines 3. Destruction des stocks 4. Etat général et mise en oeuvre de la convention 5. Autres mesures.

3ème AEP CIMAP – Déclaration de la troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

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Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001

3ème AEP CIMAP – Rapport final

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Rapport final de la troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre 2001. Ce rapport contient deux parties et quatre annexes.