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RDC – Synthèse d’informations 2008 de l’action contre les mines et les REG (dont sous-munitions)

document - Mise en œuvre nationale, RDC, Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Structures nationales, Synthèses

Document préparé par la République Démocratique du Congo en vue du premier séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Tenu à Cotonou (Bénin), du 20 – 22 octobre 2008.

RDC – Synthèse d’informations 2009 de l’action contre les mines et les REG (dont sous-munitions)

document - Mise en œuvre nationale, RDC, Séminaire de Dakar 02-04 novembre 2009, Séminaires, Structures nationales, Synthèses

Document préparé par la République Démocratique du Congo en vue du deuxième séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Tenu à Dakar (Sénégal), du 02 – 04 novembre 2009.

Procédures d’Appel Global sur les projets de lutte antimines en RDC

document - Approche thématique, Déminage Humanitaire, Mise en œuvre nationale, Mobilisation des ressources, RDC, Sensibilisation / Plaidoyer, Structures nationales

Extrait de la Procédure d’Appel Global sur les Projets (CAP) en RDC. 2005, (pp. 44 – 54). C’est un ensemble de projet qui porte essentiellement sur le déminage, l’éducation au risque des mines, la sensibilisation et l’assistance aux victimes. Dans chaque projet il ya un résumé des principales activités à mener, les résultats attendus et…

Processus d’élaboration de la législation nationale en RDC

document - Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, RDC, Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Structures nationales

Exposé du PFNLAM (République démocratique du Congo) sur le processus d’élaboration de la législation nationale en République démocratique du Congo au 1er séminaire des acteurs africains francophones dans la LAM et REG. Document présenté par le représentant de la République démocratique du Congo. Contenu :– Présentation du projet de loi ;– Processus d’élaboration ;– Difficultés…

RDC – Mise en application article 4 : Destruction des stocks de mines antipersonnel

document - Approche thématique, Destruction des stocks, Mise en œuvre nationale, RDC, Structures nationales

Document de la République démocratique du Congo (Rapport) dont le thème est la mise en application de l’article 4 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) et qui se rapporte à la destruction des stocks de mines antipersonnel en RDC. Ce rapport comprend: – la destruction des stocks détenus et sous contrôle ; –…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 30 avril 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République Démocratique du Congo présenté le 30 avril 2003 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2003 Période couverte: du 1er…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC pour la période allant du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de la République démocratique du Congo pour la période allant du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2005 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: inconnue…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 18 juin 2004

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de la République démocratique du Congo présenté le 18 juin 2004 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 18 juin 2004 Période couverte: du 1er janvier…