Les systèmes d’armes à sous-munitions : État des lieux de la position militaire et industrielle française

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Document de Handicap International (HI) rédigé par Jean-Marie Collin. Dans ce rapport, l’auteur s’attache à décrire avec précision les différents types d’armes à sous-munitions produites et stockées par la France. Il donne également un aperçu détaillé de la position française en matière d’armes à sous-munitions.  Contenu: – L’ambiguïté française face à ses armes à sous-munitions;…

Les actions de lutte de l’Union européenne contre les mines dans le monde 2006

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Brochure réalisée par la Direction Générale des Relations Extérieures de la Commission Européenne – Union Européenne (UE) La présente brochure decrit l’action contre les mines antipersonnel entreprise par l’Union européenne en 2005 sur les différents continents.

Vous voulez organiser une Conférence sur les mines terrestres ? (Partie IV)

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Brochure de la Campagne Internationale contre les mines (ICBL), mars 2001. Pour des raisons techniques, cette brochure a été scindée en quatre parties. Ce document correspond à la quatrième partie, pp. 37 à 47. Les points abordés dans ce document sont les suivants : – Annexe M : Rencontre des chercheurs de l’Observatoire des mines,…

Vous voulez organiser une Conférence sur les mines terrestres ? (Partie III)

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Brochure de la Campagne Internationale contre les Mines (ICBL), mars 2001. Pour des raisons techniques, cette brochure a été scindée en quatre parties. Ce document correspond à la troisème partie, p. 25 à 36. Les points abordés dans ce document sont les suivants : – Annexe C-1 : Formulaire de confirmation – Annexe D :…

Vous voulez organiser une Conférence sur les mines terrestres ? (Partie I)

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Brochure de la Campagne Internationale contre les Mines (ICBL), mars 2001. Pour des raisons techniques, cette brochure a été scindée en quatre parties. Ce document correspond à la première partie, pp. 1 à 12 Sommaire : – Préparation ; – Planification ; – Mise en place du budget ; – Organisation / personnel / bénévoles…

Vous voulez organiser une Conférence sur les mines terrestres ? (Partie II)

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Brochure de la Campagne Internationale contre les Mines (ICBL), mars 2001.Pour des raisons techniques, cette brochure a été scindée en quatre parties. Ce document correspond à la deuxième partie, pp. 13 à 24. Les points abordés dans ce document sont les suivants : – Logistique (suite) ; – Médias ; – Expositions / Evénements publics…

Promouvoir l’universalité de la Convention sur Certaines Armes Classiques

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Publication du Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies (UNODA), Études thématiques de l’UNODA n° 17, octobre 2009, Projet commun du Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies et de l’Union européenne. Ce document traite de la CCAC, du Protocole additionnel II modifié, du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre (REG),…

Mines antipersonnel et nouveaux conflits armés

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Article extrait du magazine Pôle, La revue du Maghreb, de l’Afrique et de l’Orient, n. 3, oct-déc. 1996. Sommaire : – la géographie de la dissémination des mines ; – la responsabilité des Etats ; – les nouveaux conflits.

Lutte contre les mines antipersonnel: comment éradiquer ce fléau mondial?

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Mémoire de D.E.A présenté et soutenu par Marika Demangeon sous la direction de Sandra Szurek Novembre 1997. Sommaire : IntroductionPartie I. Les règles juridiques et la mobilisation de la communautéinternationaleChapitre I. Les normes juridiques internationales applicablesSection I. Les principes fondamentaux du droit international humanitaireSection II. Une réglementation internationale spécifique : la Convention de1980 et son…

L’application de la Convention d’Ottawa de 1997 dans un environnement émergent des conflits (cas de l’angola et de la RDC)

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Mémoire rédigé par Augustin Mangemosi Luwawu, Université libre de Kinshasa. Sommaire : – Chap. I : Les considérations générales théoriques – Chap. II : La présence des mines dans les conflits armés en RDC et en Angola – Chap. III : L’application de la Convention d’Ottawa de 1997 en Angola et en RDC – Chap. IV…