7ème AEP CIMAP – Note établie par le Président sur l’application intégrale de l’article 5
Vers l’application intégrale de l’article 5 Note établie par le Président Septième Assemblée des États Parties Genève (Suisse), 18 – 22 Septembre 2006
3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur le déminage et les techniques connexes
document - 3ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Traités et Droit InternationalConsultations officieuses sur la coopération et l’assistanceinternationale à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.
2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur les techniques de déminage
document - 2ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Traités et Droit InternationalConsultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 11-15 septembre 2000.
2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur le déminage
document - 2ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Traités et Droit InternationalConsultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 11-15 septembre 2000.
8ème AEP CIMAP – Projet de matrice qu’utiliseront les Etats Parties pour demander une prolongation du délai prescrit à l’article 5
document - 8ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage Humanitaire, Généralités, Traités et Droit InternationalProjet établi par les coprésidents du comité permanent sur le déminage, la sensibilisation aux risques présentés par les mines et les techniques de l’action antimines. Huitième Assemblée des États Parties, Mer Morte, 18-22 novembre 2007. Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel