Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) – Page 2

Guide des meilleures pratiques concernant le transport des munitions

document - Activités et publications des organisations, Documentation générale, Mise en œuvre nationale, Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE), Organisations Internationales (OI), Structures nationales

"Guide des meilleures pratiques concernant le transport des munitions", document de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le Gouvernement allemand, constitue le quatrième des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles". Les quatre autres guides existants se trouvent également sur notre site.De…

Guide des meilleures pratiques concernant la gestion des stocks de munitions conventionnelles

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Documentation générale, Gestion, Gestion des stocks, Mise en œuvre nationale, Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE), Organisations Internationales (OI), Structures nationales

"Guide des meilleures pratiques concernant la gestion des stocks de munitions conventionnelles", document de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le Gouvernement des Etats-Unis, constitue le deuxième des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles". De manière générale, le manuel OSCE réunit…

Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l’enregistrement et la tenue de registres pour les munitions

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"Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l’enregistrement et la tenue de registres pour les munitions", document de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le gouvernement allemand, constitue le premier des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles". De manière générale, le…

Manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles – introduction

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"Manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles", document de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE), 2008. Ce document de l’OSCE ne constitue qu’une introduction aux différents "guides des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles". A ce titre, il reproduit la décision 6/08 du Forum pour la coopération en matière…

Résolution de l’OSCE sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction

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Résolution extraite du document suivant : "Déclaration de Berlin de l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe et résolutions adoptées à sa onzième session annuelle". http://www.osce.org/documents/pa/2002/07/164_fr.pdf

Décision sur l’actualisation du questionnaire de l’OSCE sur les mines antipersonnel et les débris de guerre explosifs

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Décision No. 7/04 sur le questionnaire de l’OSCE concernant les mines antipersonnel et les débris de guerre explosifs prise lors de la 437ème séance plénière du Forum de l’OSCE pour la coopération en matière de sécurité. http://www.osce.org/documents/fsc/2004/11/3832_fr.pdf