Guide des meilleures pratiques concernant le transport des munitions

Publié le 27 avril 2010

"Guide des meilleures pratiques concernant le transport des munitions", document de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le Gouvernement allemand, constitue le quatrième des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles". Les quatre autres guides existants se trouvent également sur notre site.
De manière générale, le manuel OSCE réunit différents guides des meilleures pratiques qui pourraient servir de fils conducteurs aux États pour la définition de politiques nationales et encourager l’adoption de normes de pratique communes plus efficaces dans le domaine des munitions conventionnelles.

Le document ici présent constitue le chapitre IV du Manuel et adresse plus spécifiquement le problème du transport des munitions. Il se divise en trois sections:
– informations générales sur le transport de munitions par voie terrestre;
– Aspects particuliers du transport externe de munitions par route;
– Aspects particuliers du transport externe par rail.