Dixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte rendu analytique de la 1ère séance
Publié le 03 juin 2009
Compte rendu analytique de la 1ère séance de la dixième Conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au protocole II modifié annexé à la Convention sur certaines armes classiques.
Genève, 12 novembre 2008.
Sommaire :
– Ouverture de la conférence ;
– Confirmation de la désignation du président de la conférence et des autres membres des bureaux ;
– Adoption de l’ordre du jour ;
– Reconduction du règlement intérieur ;
– Nomination du secrétaire général de la Conférence ;
– Organisation des travaux, y compris ceux de tous les organes subsidiaires de la Conférence ;
– Adoption de dispositions pour pourvoir aux coûts de la Conférence.
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