Rapports étatiques article 7 – Page 2

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du gouvernment de la RDC établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte : 01.01.2010 au 31.12.2010

Rapport Art.7 CIMAP de la Belgique présenté en avril 2006

document - Belgique, Belgique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du gouvernment de la Belgique établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte : 01.01.05 au 31.12.2005

Rapport Art.7 CIMAP de la Belgique présenté en avril 2005

document - Belgique, Belgique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du gouvernment de la Belgique établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte : 01.01.04 au 31.12.2004

Rapport art. 7 CIMAP de la Principauté de Monaco

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Monaco, Monaco, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP).

Caractéristiques techniques des mines françaises

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Documentation technique, France, France, Mines antipersonnel (MAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Ce document est un tableau des caractéristiques techniques des mines françaises. Il est extrait du rapport déposé par la France au titre de l’article 7 de la Convention sur les mines antipersonnel. Source: http://disarmament.un.org/mineban.nsf Date estimée: 30.09.1995.

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté par la République démocratique du Congo. Date de présentation: 30 avril 2010. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2009.

Rapport Art.7 CIMAP du Maroc présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté à titre volontaire par le Maroc. Date de présentation: 30 avril 2010. Période couverte: du 30 avril 2009 au 30 avril 2010.

3ème AEP CIMAP – Résumé des rapports (art 7) relatifs aux mesures de transparence

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Résumé des rapports présentés en application de l’article 7 fait le 22 août 2001 à la Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre 2001. Contenu :– Introduction ;– États…

Rapport art.7 CIMAP du Maroc présenté en avril 2008

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Rapport présenté à titre volontaire. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2007.

Rapport Art.7 CIMAP du Burundi présenté en avril 2010

document - Burundi, Burundi, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP). Date de présentation: 30 avril 2010.