Autres textes de Droit International

DIH : l’essentiel du Droit International Humanitaire

document - Autres textes de Droit International, CICR, Rapports, Traités et Droit International

C’est une brochure extraite du site du Comité International de la Croix-Rouge (CICR). Le DIH s’applique à trois situations : •• les conflits armés internationaux, auxquels prennent part au moins deux pays ; •• les situations d’occupation de tout ou d’une partie du territoire d’un pays ; •• les conflits armés qui éclatent à l’intérieur…

la mise au point de directives communes applicables aux contrôles nationaux des transferts d’armes légères : progrès accomplis depuis 2003

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des ALPC, Organisation des Nations Unies (ONU), Rapports et déclarations, Secrétaire général, Traités et Droit International

Document de travail présenté par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord lors de la Conférence chargée d’examiner les progrès accomplis dans l’exécution du programme d’action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des ALPC sous tous ses aspects. Ledit document fait état de la mise au point de directives communes…

Rapport de la 2èmè Réunion biennale du Programme d’action en vue de prévenir le commerce illicite des ALPC sous tous ses aspects

document - Autres textes de Droit International, Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des ALPC, Rapports et déclarations, Traités et Droit International

Rapport issu de la Deuxième Réunion biennale des États chargée d’examiner l’application du Programme d’action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects, tenue à New York, du 11 au 15 Juillet 2005.

Rapport de la première Réunion biennale des États chargée d’examiner l’application du Programme d’action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects

document - Autres textes de Droit International, Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des ALPC, Rapports et déclarations, Traités et Droit International

Rapport issu de la première Réunion biennale des États chargée d’examiner l’application du Programme d’action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects. l’Assemblée générale s’est félicitée que le Programme d’action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous…

L’instrument international de l’ONU sur la traçabilité des ALPC

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, Centres de formation et de recherche, Généralités, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Traités et Droit International

Note d’analyse écrite par Ilhan Berkol, Chargé de recherhe au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP).Ladite met en relief l’importance que représente cet instrument dans le cadre des mesures visant à combattre la prolifération des ALPC. Contenu : – Introduction ;– Analyse de l’instrument ;– La nature de l’instrument…

La Conférence de Genève sur le contrôle des transferts des ALPC

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, Centres de formation et de recherche, Généralités, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Traités et Droit International

Note d’analyse écrite par Ilhan Berkol, Chercheur au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP). L’auteur fait ressortir dans sa note l’objectif de cette conférence qui était principalement de cerner les principes généraux qui régissent les transferts des armes légères et de petit calibre (ALPC) au niveau global en s’appuyant…

Les initiatives récentes en matière d’ALPC : quelles conséquences pour la région des Grands Lacs

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, Centres de formation et de recherche, Généralités, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Traités et Droit International

Note d’analyse de Ilhan Berkol, chargé de recherche au Groupe de Recherche de l’Information sur la Paix et la sécurité (GRIP). Les initiatives récentes en matière d’armes légères et de petit calibre : quelles conséquences pour la région des Grands Lacs ? Telle est la problématique posée dans ladite note. Contenu : 1. L’instrument de…

La Convention de la CEDEAO sur les ALPC : analyse et recommandations pour un plan d’action

document - Activités et publications des organisations, Autres conventions, Autres textes de Droit International, Centres de formation et de recherche, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Traités et Droit International

Note d’analyse écrite par Ilhan Berkol, chargé de recherche au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP). ladite note traite de la Convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre : analyse et recommandations pour un plan d’action. Sommaire : 1. Introduction ;2. Analyse de la…

Vers un traité sur le commerce des armes : le point à l’aube des négociations

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, Centres de formation et de recherche, Généralités, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Traités et Droit International

Note d’analyse "vers un traité sur le commerce des armes : le point à l’aube des négociations"écrite par Michaël Favot, chercheur-stagiaire au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP). Cet auteur aborde les négociations qui aboutiront d’ici 2012 à l’organisation d’une Conférence internationale sur le Traité sur le commerce des…

Lutte contre les mines antipersonnel: comment éradiquer ce fléau mondial?

document - Approche thématique, Autres textes de Droit International, Généralités, Généralités, Traités et Droit International

Mémoire de D.E.A présenté et soutenu par Marika Demangeon sous la direction de Sandra Szurek Novembre 1997. Sommaire : IntroductionPartie I. Les règles juridiques et la mobilisation de la communautéinternationaleChapitre I. Les normes juridiques internationales applicablesSection I. Les principes fondamentaux du droit international humanitaireSection II. Une réglementation internationale spécifique : la Convention de1980 et son…