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Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel – Intervention de la République du Congo

document - Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel Paris 12-13 mars 2004, Congo, Mise en œuvre nationale, Séminaires, Structures nationales

Discours prononcé par le représentant de la République du Congo, qui présente le Comité National pour l’Élimination des mines antipersonnel lors du Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel. Paris, du 12 au 13 mars 2004.

République du Congo – Synthèse d’informations 2008 de l’action contre les mines et les REG (dont sous-munitions)

document - Congo, Mise en œuvre nationale, Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Structures nationales, Synthèses

Document préparé par la République du Congo en vue du premier séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Tenu à Cotonou (Bénin), du 20 – 22 octobre 2008.

République du Congo – Synthèse d’informations 2009 de l’action contre les mines et les REG (dont sous-munitions)

document - Congo, Mise en œuvre nationale, Séminaire de Dakar 02-04 novembre 2009, Séminaires, Structures nationales, Synthèses

Document présenté par le Congo en vue du deuxième séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Tenu à Dakar (Sénégal), du 02 – 04 novembre 2009.

Rapport art.7 CIMAP du Congo présenté le 3 avril 2009

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er janvier 2008 2001 au 31 décembre 2008.

Présentation et élaboration de la législation nationale en République du Congo

document - Congo, Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Structures nationales

Document présenté par le représentant de la République du Congo, le colonel Léonce Nkabi lors du 1er séminaire des acteurs africains francophones sur l’action contre les mines Cotonou (Bénin) 20 – 22 octobre 2008. Contenu :– Bref historique ;– Composition du CONEMA ;– L’équipe de projet ;– Le comité consultatif ;– Schéma de l’organisation générale.

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo pour la période allant du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2006

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: inconnue Période couverte: du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2006.

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo présenté le 1er juin 2005

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 1er juin 2005 Période couverte: avril 2004 au 30 avril 2005.

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo présenté le 30 avril 2004

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2004 Période couverte: avril 2003 à avril 2004.