Déclarations nationales dans les instances internationales – Page 37

Première Conférence d’examen de la CCAC – Intervention de la France

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Intervention de Madame Joëlle Bourgeois, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, le 3 mai 1996.

Première Conférence d’examen de la CCAC – Intervention de la Belgique

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Intervention de S.E. Le Baron Alain Guillaume, chef de la délégation belge, lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, le 3 mai 1996.

1ère AEP CIMAP – Intervention du Mali

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Déclaration de la Délégation Malienne faite le 7 mai 1999 à l’occasion de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Intervention du Maroc

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Projet de déclaration de la Délégation Marocaine présenté le 7 mai 1999 à l’occasion de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Intervention de l’Italie

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Allocution du Chef de la Délégation Italienne, Sénateur Rino Serri, Sous-secrétaire d’Etat aux Affaires Etrangères faite le 3 mai 1999 à l’occasion de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Intervention du Tchad

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Communication du Chef de la Délégation Tchadienne faite le 7 mai 1999 à la première Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3-7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Intervention du Rwanda

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Discours de Son Excellence le Colonnel Bem Habyalimana Emmanuel, Ministre d’Etat à la Défense à l’occasion de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3 – 7 mai 1999.

Projet de résolution sur la Convention sur Certaines Armes Classiques – Assemblée générale des Nations Unies

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Projet de résolution présenté par la Grèce, la Jordanie, les Pays-Bas et la Suède Convention sur Certaines Armes Classiques Assemblée Générale des Nations Unies Soixante-troisième session Première Commission Point 93 de l’ordre du jour.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de la France, mesures préventives génériques

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Document à propos des mesures préventives génériques, présenté par la France à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de la Russie, l’expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre de certains articles

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Document de travail sur l’expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre des dispositions des articles 3,4,5,6, et 11 du Protocole V, soumis par la fédération de Russie lors de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes…