Document du CIDHG, informations nécessaires sur les REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document de base établi par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CIDHG présente les informations nécessaires sur les restes explosifs de guerre (REG)…

Document du CICR, mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CICR présente un document sur les mines antivéhicule et leurs effets sur l’aide humanitaire et les populations civiles. Sommaire…

Document de l’UE, mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le présent document s’intitule "Eléments d’un document Union européenne sur les mines antivéhicule". Sommaire :ButI. Ampleur du problèmeII. Réglementation en vigueurIII. Mesures qui…

Document de l’UE, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Position de l’Union européenne sur la question des restes explosifs de guerre. Structure du document :– Objectif ;– Champ d’application ;– Champ d’application…

Document de l’UE, les mines autres que les mines antipersonnel – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document présenté par l’Union européenne (UE) lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. L’UE présente un projet de document de réflexion sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document de l’AMC, acteurs non-étatiques et MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , ,
Document présenté par l’Action Mines Canada (AMC) lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. L’AMC présente un document sur les acteurs qui ne sont pas des Etats et les risques que font courir aux êtres humains…

Rapport de mission: Angola – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , ,
Document établi par le Service de l’action antimines des Nations Unies (UNMAS) et présenté lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. Contenu :– Introduction ;– Rappel des faits ;– Effets des MAMAP en Angola ;– Effets…

Document du SLAM (UNMAS), observations au sujet du projet de texte relatif aux REG – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document établi par le Service de l’action antinmines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) et présenté lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. Le SLAM présente les observations du Groupe interorganisations de coordination de l’action antimines au…

Document de l’UE, respect des engagements – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document présenté par la Grèce, au nom de l’Union européenne (UE), lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. La Grèce, au nom de l’Union européenne, présente un document sur le respect des engagements dans le contexte…

Document du CIDHG, informations sur les REG – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le CIDHG présente un document de travail relatif aux informations nécessaires sur les restes explosifs de guerre…