Vers une révision de la Convention sur les armes inhumaines ?

Publié le 10 mars 2010

Document de Cédric Poitevin, Chercheur au GRIP (Groupe de Recherche et d’information sur la paix et la sécurité)
Ce document fait un bilan rétrospectif et prospectif de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC) et de ses protocoles. Selon l’auteur, cette Convention est considérée par beaucoup comme un instrument de droit international particulièrement faible et inefficace. Il considère que la troisième Conférence de révision de la CCAC de novembre 2006 doit être l’occasion de confirmer le relatif regain d’intérêt des Etats parties et ouvrir la voie à des négociations constructives sur l’élaboration d’un instrument de vérification du respect de la Convention.

Structure du document:
– Historique;
– La Convention sur certaines armes classiques:
– Les protocoles liés à la Convention;
– Les préoccupations actuelles
– Les perspectives internationales pour renforcer la Convention:
Tendre vers l’universalité de la CCAC amendée et de ses protocoles
Faire face aux nouvelles préoccupations humanitaires
Mettre en place un instrument de vérification de l’application de la CCAC
Renforcer le Protocole V
– Calendrier 2006 des principaux événements liés à la CCAC.