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Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel – Intervention du Cambodge

document - Cambodge, Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel Paris 12-13 mars 2004, Mise en œuvre nationale, Séminaires, Structures nationales

Discours prononcé par le représentant du Cambodge, lors du Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel. Paris, du 12 au 13 mars 2004.

Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel – Intervention de la Belgique

document - Belgique, Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel Paris 12-13 mars 2004, Mise en œuvre nationale, Séminaires, Structures nationales

Discours prononcé par M.Paul Huynen, Chef du service non-prolifération et désarmement, du service public fédéral des affaires étrangères de la Belgique. Paris, du 12 au 13 mars 2004.

Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel – Intervention de l’Algérie

document - Algérie, Colloque international sur les structures nationales chargées de la lutte contre les mines antipersonnel Paris 12-13 mars 2004, Mise en œuvre nationale, Séminaires, Structures nationales

Discours prononcé par le représentant de l’Algérie, qui présente le Comité interministériel algérien de suivi de la mise en oeuvre de la CIMAP. Paris, du 12 au 13 mars 2004.

Accidents récents de mines ou UXO en RDC

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Centre de coordination de lutte antimines des Nations Unies en RDC (UNMACC- DRC), Généralités, Mise en œuvre nationale, Organisation des Nations Unies (ONU), Publications des OI et ONG, RDC

Document du Centre de Coordination de la Lutte Antimines des Nations Unies en République Démocratique du Congo (UNMACC – DRC) , qui répertorie le nombre d’accidents par mines et ou restes explosifs de guerre survenus en RDC de janvier 2007 à mai 2008.

Contrôle du respect : Rapport national annuel du Canada 2009

document - Canada, Contrôle du respect - Rapports nationaux, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Rapport national annuel du canada présenté conformément au paragraphe 5 de la décision de conformité prise lors de la troisième Conférence Hautes Parties contractantes chargées de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 01-10-2009Période couverte: Du 01-10-2008 au 30-09-2009 Sommaire:– Formule A: Diffusion d’informations,– Formule B: Exigences techniques et informations…

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

document - Canada, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Onzième, Rapports, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 21-09-2009Période couverte: 12-09-2007 au 22-12-2008 Sommaire:Formule A : Diffusion de l’information sur le protocole aux forces armées et à la population civileFormule B…

Rapport national du Canada en apllication de la décision sur le contrôle du respect des dispositions de la CCAC

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International

Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 21-09-2009Période couverte: 12-09-2007 au 22-12-2008 Sommaire:Formule A : Diffusion de l’information sur le protocole aux forces armées et à la population civileFormule B…

Contrôle du respect : Rapport national annuel de la France 2009

document - Contrôle du respect - Rapports nationaux, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, France, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Rapport national de la France présenté conformément au paragraphe 5 de la décision de conformité prise par la troisième Conférence des Hautes parties contractantes chargées de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-09-2009Période couverte: Du 01-10-2008 au 30-09-2009 Sommaire:– Formule A: diffusions d’informations;– Formule B: Exigences techniques et informations…

FRANCE 2008 02

document -

Contrôle du respect : Rapport national annuel de la France 2008

document - Contrôle du respect - Rapports nationaux, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, France, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Rapport national annuel de la France présenté conformément au paragraphe 5 de la Décision de conformité prise par la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargées de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-09-2008Période couverte: Du 01-10-2007 au 30-09-2008 Sommaire:– Formule A: Diffusion d’informations;– Formule B: Exigence techniques et…