Conférences dans le cadre du Processus d’Ottawa – Page 10

Norvège, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: amendement de l’article 7

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Proposition de la Norvège de modification de l’article 7, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire Genève (CIDHG)].

Norvège, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: amendement de l’article 2

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Proposition de la Norvège de modification de l’artricle 2, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire Genève (CIDHG)].

Norvège, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: amendement du préambule

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Proposition de la Norvège concernant le préambule, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire Genève (CIDHG)].

Australie, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: article 2

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Proposition de l’Australie concernant des modifications à l’article 2, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. L’article 2 concerne les définitions. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de…

Autriche, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: articles 8, 9, 12, 13 et 19

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Proposition présentée par l’Autriche et concernant les articles 8, 9, 12, 13 et 19, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de…

France, déclaration finale à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP

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Intervention de Madame Joëlle Bourgois, Ambassadeur, chef de la délégation française, à l’occasion de la séance de clôture de la Conférence diplomatique d’Oslo pour une interdiction complète des mines antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du…

Belgique, déclaration finale à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP

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Déclaration finale de l’Ambassadeur Mernier, chef de la délégation belge, à la Conférence diplomatique d’Oslo pour une interdiction complète des mines antipersonnel, plénière de clôture adoptant le texte de la Convention Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel…

Rapport de la Conférence d’Oslo sur les MAP

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Rapport de la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. Le document concerne les points suivants :– Ouverture de la Conférence ;– Election du Président ;– Adoption de l’ordre du jour ;– Adoption du règlement intérieur ;– Election des vice-présidents ;– Organisation du travail…

Rapport de l’Amb. Mernier, secrétaire général de la Conférence de Bruxelles sur les MAP, sur le premier segment de la Conférence

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Rapport de l’Ambassadeur Mernier, secrétaire général de la Conférence, fait à M. Derycke, Ministre des Affaires Etrangères du Royaume de Belgique, sur les résultats des travaux du premier segment de la Conférence internationale de Bruxelles pour une interdiction complète des mines antipersonnel Bruxelles, du 24 au 27 juin 1997. Ce document concerne les résultats des…

Déclaration de la Conférence de Bruxelles sur les MAP

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Déclaration de la Conférence de Bruxelles sur les mines terrestres antipersonnel Bruxelles, du 24 au 27 juin 1997 Ce document comprend la Déclaration de la Conférence de Bruxelles sur les mines terrestres antipersonnel, ainsi que deux annexes: la présentation qu’en a faite M. Etrick Derycke, le Ministre des Affaires Etrangères du Royaume de Belgique, et…