1ère Assemblée – Page 2 – Bibliomines.org

1ère AEP CIMAP – Formules provisoires pour les rapports à présenter en application de l’article 7

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Document établi le 3 mars 1999, Première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Maputo (Mozambique), 3 – 7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Projet de règlement intérieur

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Projet établi le 22 mars 1999 Première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Maputo, 3 – 7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Eliminer les mines antipersonnel

document - 1ère Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Document de base de l’ONU: L’ONU souhaite renforcer l’information et coordonner l’assistance présenté lors de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3 – 7 mai 1999. Contenu : – L’ONU souhaite renforcer l’information et coordonner l’assistance ;– La Convention accorde une priorité élevée à la…

1ère AEP CIMAP – Projet d’ordre du jour provisoire

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Projet établi le 22 mars 1999 Première Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Maputo, 3 – 7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Note établie par le Président sur la diffusion des rapports présentés en application de l’article 7

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7

Note établie par le Président sur la diffusion des rapports présentés en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Première Assemblée des États Parties, Maputo (Mozambique) le 7 mai 1999

1ère AEP CIMAP – Note établie par le Président sur le travail intersessions

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP)

Note établie par le Président de la première Assemblée des États Parties, sur le travail d’intersessions. Cette proposition a été à la base de la création de la réunion intersessions. Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel 1ère Assemblée des États Parties Maputo (Mozambique), 3 – 7 mai 1999

1ère AEP CIMAP – Déclaration de Maputo

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Document du Président Déclaration faite lors de la première Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique) le 7 mai 1999.

1ère AEP CIMAP – Rapport final

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport final de la première Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3 – 7 mai 1999. Le rapport final de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur…