Mise en œuvre nationale – Page 20

Rapport Art.7 CIMAP de la Belgique présenté en avril 2006

document - Belgique, Belgique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du gouvernment de la Belgique établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte : 01.01.05 au 31.12.2005

Rapport Art.7 CIMAP de la Belgique présenté en avril 2005

document - Belgique, Belgique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du gouvernment de la Belgique établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte : 01.01.04 au 31.12.2004

Intersessionnelle juin 2011 CASM – Intervention du Burundi sur la coopération internationale

document - Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Généralités, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du Burundi à propos de la coopération internationale et de l’assistance lors de la réunion intersessionnelle sur la Convention sur les armes à sous-munitions à Genève en juin 2011.

Intersessionnelle juin 2011 CASM – Intervention du Tchad sur la coopération internationale

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Intervention du Tchad à propos de la coopération internationale et de l’assistance lors de la réunion intersessionnelle sur la Convention sur les armes à sous-munitions à Genève en juin 2011.

Intersessionnelle juin 2011 CASM – Intervention de la Côte d’Ivoire sur la coopération internationale

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Intervention de la Côte d’Ivoire à propos de la coopération internationale et de l’assistance lors de la réunion intersessionnelle sur la Convention sur les armes à sous-munitions à Genève en juin 2011.

Mauritanie, intervention à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: observations générales

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Observations générales de la Mauritanie à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions, Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/documents/general-statements/mauritania.pdf

Intersessionnelle juin 2011 CASM – Intervention de la Mauritanie sur la dépollution

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Observations générales de la Mauritanie à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions, Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/documents/general-statements/mauritania.pdf

Intersessionnelle juin 2011 CASM – Intervention de la RDC sur la dépollution

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Intervention de la République Démocratique du Congo (RDC) sur la dépollution et la réduction des risques lors de la réunion intersessionnelle sur la Convention sur les sous-munitions (CASM) en juin 2011 à Genève.

Intersessionnelle juin 2011 CASM – Intervention du Sénégal sur l’universalisation de la Convention

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Intervention du Sénégal sur l’universalisation de la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) lors de la réunion intersessionnelle de juin 2011 à Genève.

Intersessionnelles juin 2011 CASM – Intervention de la France sur l’universalisation de la Convention

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Intervention de la France à propos de l’universalisation de la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) lors de la réunion intersessionnelle de juin 2011 à Genève.