Rapport annuel UNIDIR 2004
document -Rapport annuel UNIDIR 2003
document -Allemagne et France, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition de la France et de l’Allemagne pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. La France et l’Allemagne proposent d’amender l’article 2 du Traité avec des définitions alternatives et supplémentaires…
Rapport annuel UNIDIR 2002
document -Suisse, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition de la Suisse pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. Cette proposition de la Suisse d’amender l’article 2 du Traité vise la définition des armes à sous-munitions. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM21_003.pdf
France, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition de la France pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM20_003.pdf
Allemagne, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition de l’Allemagne pour l’amendement de l’article 2 (définition), à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM19_003.pdf
Japon, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition du Japon pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. Cette proposition concerne la définition d’armes à sous-munitions. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM18_003.pdf
Observations de plusieurs pays à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: définitions
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalObservations de l’Australie, du Canada, du Danemark, de la Finlande, de la France, de l’Allemagne, de l’Italie, du Japon, des Pays-Bas et du Royaume-Uni, concernant les éléments des définitions, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions, Dublin, du 19 au 30 mai 2008, faite le 19 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM17_003.pdf