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Rapport d’activité – Première session de 2009 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la première session de 2009 de la réunion du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties Contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session : Genève, 16 au 20 février 2009.

Lutte anti-mines – UNOPS

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Programme de lutte anti-mines de l’UNOPS http://www.unops.org/Francais/whatwedo/sectors/security/Pages/MineAction.aspx

Manuel des situations d’urgence : Rapatriement librement consenti : Mines terrestres

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Généralités, Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCNUR/UNHCR), Information générale, Organisation des Nations Unies (ONU)

Manuel du Haut Commissariat pour les réfugiés (HCR/UNHCR). Il s’agit de la partie concernant les mines terrestres figurant au chapitre 19 du Manuel des situations d’urgence. Le document identifie les différentes activités auxquelles le HCR pourrait devoir recourir lors de rapatriements librement consentis.

Recommandation 30 des Déclaration et Plan d’action d’Oslo

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Généralités, Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCNUR/UNHCR), Information générale, Organisation des Nations Unies (ONU)

Dans ce document il s’agit de la recommandation pertinente pour ce qui est des mines antipersonnel faite par le Haut commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR / UNHCR). Recommandation n° 30 des Déclaration et Plan d’action d’Oslo, Oslo, 9 juin 1994.

La protection des personnes déplacées par un conflit à l’intérieur de leur pays : Evaluation en vue d’une action

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Etudes et programmes, Généralités, Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCNUR/UNHCR), Organisation des Nations Unies (ONU)

Manuel du HCR Le document présente les questions qu’il faut se poser quant à la sécurité avant d’envisager l’installation des personnes déplacées à l’intérieur de leur pays (PDI) dans une zone. Sommaire : – Sécurité dans les zones accueillant des PDI ; – Présence d’éléments armés.

Algérie – Décret présidentiel n° 06-179 modifiant le décret présidentiel n° 03-211 régissant la création, la composition, le fonctionnement et les missions du comité interministériel de suivi de la mise en oeuvre de la CIMAP

document - Algérie, Mise en œuvre nationale, Réglementations nationales

Décret présidentiel n° 06-179 de l’Algérie du 4 Joumada El Oula 1427 correspondant au 31 mai 2006 modifiant le décret présidentiel n° 03-211 du 6 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 8 Mai 2003 portant création, composition, fonctionnement et missions du comité interministériel de suivi de la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de…

Vue d ensemble des mines antipersonnel Algerie

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2ème AEP CIMAP – Intervention du Saint Siège

document - 2ème Assemblée, 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de la délégation du Saint Siège à la Deuxième Assemblée des Etats Parties à la Convention sur l’Interdiction des mines antipersonnel . faite le 12 septembre 2000 Genève du 15 au 20 septembre 2000.

plan-hanoi-1997

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plan-moncton-1999

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