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Première Conférence d’examen de la CIMAP – Plan de mise en oeuvre de l’Art. 5 de la Mauritanie

document - 1ère Conférence d'examen, 1ère conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Transmission par la Mauritanie des éléments des plans de mise en oeuvre de l’article 5 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) en vue de la première conférence d’examen de la CIMAP.

Réunion plénière de la CNEMA – projet de relevé de conclusions n°56

document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Ce document est le projet de relevé de conclusions n°56 de la réunion plénière de la Commission nationale de l’élimination des mines antipersonnel (CNEMA) du 20 mai 2010. Ordre du jour:1- Adoption du relevé de conclusions n°55 ;2- Remise du rapport 2009 de la CNEMA ;3- État d’avancement du projet de loi d’application nationale de…

Réunion plénière de la CNEMA : projet de relevé de conclusions n°55

document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Ce document est le projet de relevé de conclusions n°55 de la réunion plénière de la Commission nationale d’élimination des mines antipersonnel (CNEMA) du 21 janvier 2010.Ordre du jour:1- Adoption du relevé de conclusions n°54 ;2- Sommet de Carthagène (Colombie, 29 novembre- 4 décembre 2009): enseignements et perspectives ;3- Rapport annuel 2009 de la CNEMA…

Deuxième Conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié – Guide de l’établissement des rapports annuels nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Ce guide a été recommandé par le Groupe d’experts établi par la deuxièmeConférence annuelle des États parties au Protocole II modifié pour servir d’instrument dont les Hautes Parties contractantes peuvent s’aider pour présenter des rapports annuels nationaux uniformisés et précis. Conférence tenue à Genève, du 11 au 13 décembre 2000.

Rapport volontaire art.7 CASM – République Démocratique du Congo

document - Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Ce document est le rapport volontaire de la République Démocratique du Congo (RDC) en date du 15 mai 2011 et présenté au Secrétaire Général des Nations Unies en vertu de l’obligation de transparence posée à l’article 7 de la Convention sur les Armes à Sous Munitions (CASM).

MAG Burundi – Lettre mensuelle Avril 2009

document - Activités et publications des organisations, Etudes et programmes par pays, Mines Advisory Group (MAG), Organisations non gouvernementales (ONG)

Lettre mensuelle de Mines Advisory Group sur ses activités au Burundi, parue en Avril 2009. Contenu :– Destruction de 300 chargeurs ;– Collecte de 25 armes, 269 chargeurs, 3329 munitions et d’articles d’explosifs ;– destruction de 20.000 cartouches et 24 grenades ;– Intervention d’urgence avec la Protection Civile ;– Remise à niveau de l’équipe mobile…

Politique de paix et politique de sécurité

document - Approche thématique, Généralités

Ce document est un article de Xavier Tschumi Canosa paru dans l’annuaire suisse de politique de développement (volume 27, numéro 1) de 2008. Il présente les mesures prises par la Suisse dans le domaine de la consolidation de la paix et notamment les engagements internationaux contractés pour lutter contre les mines antipersonnel et les bombes…

France : Rectificatif de la loi numéro 2010-819 du 20 juillet 2010 tendant à l’élimination des armes à sous-munitions

document - France, Mise en œuvre nationale, Réglementations nationales

Ce document est un rectificatif apporté à la loi française numéro 2010-819 du 20 juillet 2010 tendant à l’élimination des armes à sous-munitions.

Sahara Occidental : Le programme antimines

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Bureau des Nations Unies pour les Services d'Appui aux projets (UNOPS), Déminage Humanitaire, Organisation des Nations Unies (ONU), Remise à disposition des terres, Sensibilisation / Plaidoyer

Le programme antimines au Sahara Occidental. Document publié sur le site du Bureau des Nations Unies pour les Services d’appui aux projets (UNOPS). Contenu :– Détails du programme– Résultats – A l’avenir NB : date estimée

L’Afghanistan : Le programme antimines

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Bureau des Nations Unies pour les Services d'Appui aux projets (UNOPS), Déminage Humanitaire, Développement, Organisation des Nations Unies (ONU), Remise à disposition des terres

Le programme antimines en Afghanistan (MAPA-Mine Action Programme in Afghanistan) est le nom sous lequel sont rassemblées les 40 ONG et organisations commerciales chargées des activités de lutte antimines dans le pays. Document publié sur le site du Bureau des Nations Unies pour les Services d’appui aux projets (UNOPS). Contenu :– Les détails du programme– Les résultats…