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Belgique, deuxième proposition révisée à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: article 16 bis

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Deuxième proposition révisée de la Belgique de modification de l’article 16 bis, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire…

Belgique, proposition révisée à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: article 16 bis

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Proposition révisée de la Belgique de modification de l’article 16 bis, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire Genève…

Belgique, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: article 16 bis

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Proposition de la Belgique de modification de l’article 16 bis, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997 Faite le 2 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International…

Colombie, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: article 10 bis

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Proposition de la Colombie concernant l’article 10 bis, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. L’article 10 concerne la relation avec d’autres accords internationaux. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du…

Etats-Unis, proposition révisée à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: amendement de l’article 5

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Proposition révisée des Etats-Unis de modification de l’article 5, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997 L’article 5 concerne la destruction des mines antipersonnel mises en place dans les champs de mines. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de…

Equateur, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: modification de l’article 18

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Proposition de l’Equateur de modification de l’article 18, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire Genève (CIDHG)].

Equateur, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: modification de l’article 8

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Proposition de l’Equateur de modification de l’article 8, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire Genève (CIDHG)].

Suisse, proposition révisée à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: modification de l’article 10

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Proposition révisée de la Suisse de modification de l’article 10, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire Genève (CIDHG)].

Suisse, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: modification de l’article 10

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Proposition de la Suisse de modification de l’article 10, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. Cette proposition de la Suisse d’amender l’article 10 vise l’ajout d’un nouveau paragraphe à cet article. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de…

Suède, proposition à la Conférence d’Oslo sur l’interdiction des MAP: art. 14 et amendements

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Proposition de la Suède concernant le nouvel article 14 et les amendements, à la Conférence diplomatique d’Oslo sur l’interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnel Oslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de l’Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel du Centre International de Déminage Humanitaire…