2ème Assemblée – Page 3 – Bibliomines.org

2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur la destruction des stocks

document - 2ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6 Deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel.

2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur le déminage

document - 2ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 11-15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention

document - 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport rédigé le 18 août 2000 présenté à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 11-15 septembre 2000. Contenu: I. Introduction II. Questions examinées par le Comité permanent d’experts sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention III. Outils et instruments élaborés, ou en cours d’élaboration,…

2ème AEP CIMAP – Note établie par le Président sur les modifications à apporter au programme de travail intersessions

document - 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11-15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Déclaration de la deuxième Assemblée des États Parties à la CIMAP

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Déclaration de la deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Faite le 15 septembre 2000 Genève (Suisse), 11-15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Rapport final

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Rapport final de la deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000. Le rapport final de la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur…