Propositions et idées par rapport aux MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

Publié le 30 juin 2008

Document présenté par le Coordonnateur du Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), 
lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.
Genève, 7 au 17 mars 2005.
Le document s’intitule "Mines autres que les mines antipersonnel: propositions et idées qui ont été avancées au sein du groupe d’experts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs".
Contenu :
– Introduction ;
– Recommandations sur la détectabilité des MAMAP ;
– Restrictions imposées à l’emploi des MAMAP ;
– Recommandations sur la conception des dispositifs de mise à feu et les capteurs des MAMAP ;
– Recommandations sur la protection des civils ;
– Recommandations sur les transferts ;
– Recommandations sur les mesures de transparence et autres mesures de confiance ;
– Recommandations sur les questions liées à l’emploi responsable des MAMAP ;
– Recommandations sur la coopération et l’assistance internationale ;
– Autres recommandations possibles.
Annexes :
– Annexe I: Conception des détonateurs et capteurs de MAMAP ;
– Annexe II: Dispositifs antimanipulation pour les MAMAP.