Guide ALPC : Distribution mondiale et identification visuelle

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Publié le 10 juin 2020

Les Armes légères et de petit calibre (ALPC) sont définis par l’Instrument international visant à permettre aux États de procéder à l’identification et au traçage rapides et fiables des armes légères et de petit calibre illicites ou Instrument International de Traçage (ITI) comme « toute arme meurtrière portable à dos d’homme qui propulse ou lance des plombs,
une balle ou un projectile par l’action d’un explosif, ou qui est conçue pour ce faire ou peut être aisément transformée à cette fin, à l’exclusion des armes légères et de petit calibre anciennes ou de leurs répliques. »

Informations complémentaires

Ce document appartient aux catégories suivantes:Armes Légères et de Petit Calibre (ALPC)  Contrôle des ALPC