Lettre aux experts militaires au sujet des REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

Publié le 11 juillet 2008

Document adressé aux experts militaires lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 15 au 26 juillet 2002.

Lettre aux experts militaires qui participent aux travaux du Groupe d’experts
gouvernementaux des Parties à la Convention sur certaines armes classiques, au sujet des réunions les concernant sur la question des restes explosifs de guerre (REG).

Ordre du jour provisoire :
1) Catégories et types de munitions entrant en ligne de compte, qui sont susceptibles de poser des problèmes humanitaires après un conflit
2) Mesures d’ordre général qui réduiraient les risques de voir des munitions devenir des REG
3) En ce qui concerne le type de munitions entrant en ligne de compte, y compris les sous-munitions, améliorations techniques qui réduiraient le risque de voir de telles munitions devenir des REG
4) Avertissement, protection et enlèvement
5) Questions diverses.