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Rapport Observatoire des Mines: Bénin 2003

Rapport de l’Observatoire des mines (landmine monitor) : Bénin 2003. Ce document décrit la situation du Bénin concernant la lutte contre les mines antipersonnel et expose les faits nouveaux à ce sujet depuis mai 2002. http://www.icbl.org/lm/2003/benin.fr.html

Rapport Observatoire des Mines: vers un monde sans mines 2005 – Evolutions clés

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Organisations non gouvernementales (ONG), Rapports

Rapport de l’Observatoire des mines (landmine monitor) pour l’année 2005 : Evolutions clés Ce document présente les évolutions clés concernant l’action contre les mines réalisées dans différents pays depuis mai 2004. https://www.bibliomines.org/fileadmin/tx_bibliodocs/Evolutions_cles_2005.pdf

Rapport Observatoire des Mines: France (Djibouti) 2007

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Organisations non gouvernementales (ONG), Rapports

Rapport de l’Observatoire des mines (landmine monitor) : France (Djibouti) 2007 Sommaire : – Tableau récapitulatif ; – Problèmes des mines ; – Programme d’action mine ; – Résume des actions à entreprendre pour se conformer à l’Article 5. http://www.icbl.org/lm/2007/translations/

Mauritanie – Réglement intérieur du Comité de Pilotage du PNDHD

document - Mauritanie, Mise en œuvre nationale, Réglementations nationales

Réglement intérieur du comité de pilotage du PNDHD, approuvé par le gouvernement mauritanien conformément aux articles 1 et 2 de l’arrêté n°0571-MIDEC/2009 du 03 février 2009 créant ledit comité. Ce réglement est composé de 16 articles.

Rapport Observatoire des Mines: Tchad 2008

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Organisations non gouvernementales (ONG), Rapports

Rapport de l’Observatoire des mines (landmine monitor) : Tchad 2008 Sommaire : – Tableau récapitulatif ; – Politique d’interdiction des mines ; – Production, Transfert, Stockage et Utilisation ; – Problème des mines terrestres et des Restes explosifs de Guerre (REG) ; – Le Programme de l’Action anti-mines ; – Déminage ; – Les efforts…

Rapport Observatoire des Mines: République du Congo 2008

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Organisations non gouvernementales (ONG), Rapports

Rapport de l’observatoire des mines (landmine monitor) : République du Congo 2008 Sommaire : – Politique d’interdiction des mines ; – Problème des mines terrestres et des Restes explosifs de Guerre (REG) ; – Le Programme Action Anti-Mine ; – Déminage ; – Les efforts succincts pour se conformer à l’article 5 ; – Soutien…

Rapport Observatoire des Mines: Burundi 2008

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Organisations non gouvernementales (ONG), Rapports

Rapport de l’Observatoire des mines (landmine monitor): Burundi 2008 Sommaire : – Tableau récapitulatif ; – Politique d’interdiction des mines ; – Production, Transfert, Utilisation et Stockage ; – Problème des mines terrestres et des Restes explosifs de Guerre (REG) ; – Le Programme d’action anti-mines ; – Déminage ; – Efforts succincts pour se…

5ème AEP CIMAP – Projet de déclaration de la 5ème AEP – Déclaration de « Bangkok »

document - 5ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Convention pour l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel – Déclaration de "Bangkok" Point 17 de l’ordre du jour 15-19 septembre 2003 Bangkok. http://www.mineaction.org/downloads/APLC-MSP5-2003-L1-F.pdf

Luxembourg – Loi portant approbation des protocoles II (modifié) et IV de la CCAC

document - Luxembourg, Mise en œuvre nationale, Réglementations nationales

Loi luxembourgeoise du 29 avril 1999 portant approbation des Protocoles II (tel que modifié le 3 mai 2006) et IV de la Convention sur Certaines Armes Classiques.