Réunion plénière de la CNEMA : Projet de relevé de conclusions n°57

Publié le 19 juillet 2011

 Ce document est le projet de relevé de conclusions n°57 de la réunion plénière de la Commission nationale d’élimination des mines antipersonnel (CNEMA) du 21 octobre 2010.
Ordre du jour:
1- Adoption du relevé de conclusions n°56;
2- Convention d’Oslo sur les armes à sous-munitions: état d’avancement du décret d’application de la loi n°2010-819 du 20 juillet 2010;
3- Convention d’Oslo sur les armes à sous-munitions: état de préparation de la conférence des États parties (Vientiane, 9 au 12 novembre 2010);
4- Convention d’Otawa sur les mines antipersonnel: compte rendu de la réunion intersessionnelle ( Genève, 21 au 25 juin 2010);
5- Séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines (Nouakchott, 27 au 30 septembre 2010);
6- Questions diverses.